Passerelles Synthèse • Volume 7 • Numéro 11 • Septembre 2008

DOHA : Reprise des négociations à l’OMC

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Les négociations commerciales ont été suspendues après l’échec de la mini ministérielle de juillet. On pouvait penser que les discussions n’allaient pas reprendre de si tôt, mais c’était sans compter avec la détermination du Directeur Général de l’OMC. En effet, Pascal Lamy pense que le Cycle pourrait être conclu dans les meilleurs délais, dans la mesure où des possibilités de convergence sont apparues entre des pays qui, il y a peu encore, défendaient des positions assez extrêmes. Il s’agit en l’occurrence de l’Inde et des Etats-Unis dont les divergences portaient essentiellement sur la question des mécanismes de sauvegarde (MSS).
Les mesures de sauvegarde sont des restrictions d’urgence appliquées aux importations à titre temporaire pour faire face à des circonstances spéciales, comme une augmentation soudaine des importations. Elles relèvent normalement de l’Accord sur les sauvegardes, mais l’Accord sur l’agriculture contient des dispositions spéciales en la matière (article 5). Les dispositions spéciales relatives aux mesures de sauvegarde concernant l’agriculture diffèrent de celles qui s’appliquent aux mesures de sauvegarde normales.
En l’espèce, ces mécanismes permettent de protéger les marchés des pays en développement contre la hausse des importations des produits agricoles.

Le directeur général de l’OMC, qui a multiplié les contacts le mois dernier, a dit avoir aussi relevé une forte volonté de certains pays en voie de développement de conclure.”Cela ne veut pas dire que ce sera facile”, a-t-il dit.

A ce jour, il faut dire que même si rien n’est gagné, il ne faut pas pour autant tirer de conclusion hâtive. On peut lire d’ailleurs dans le rapport présenté par l’Ambassadeur Falconer, certains passages qui laisse entrevoir un brin d’espoir. Falconer estime qu’ « il y a eu une base crédible pour conclure les travaux sur de très nombreuses (et on aurait peut-être pu dire “presque toutes”) questions. Il s’empresse de nuancer pour dire que « ”presque toutes” ce n’est pas “toutes”. Et, pour dire les choses comme elles sont, il y a eu un désaccord déterminant sur certaines questions alors que d’autres questions très importantes n’ont même pas été abordées. Ainsi, il n’a pas été possible de juger de ce qui serait finalement advenu des “autres” questions ».
Falconer pense que les délégations étaient « en mesure d’avoir sur la table des textes précis sur la base desquels nous aurions pu finaliser les négociations sur les modalités concernant l’agriculture. Mais il est indéniable qu’avec l’impasse qui est survenue, nous ne sommes manifestement pas aujourd’hui, ou du moins nous ne sommes plus, dans les circonstances dans lesquelles de tels textes précis pourraient en eux-mêmes et à eux seuls assurer un tel résultat. Cela tient au fait qu’il y a des questions pour lesquelles des désaccords de fond subsistent et d’autres pour lesquelles nous n’avons même pas abordé le fond. Pour le reste, cela ne veut pas dire que tous les Membres concernés ont fait marche arrière sur le fond. Au contraire, c’est précisément parce que les Membres seraient peut-être toujours disposés à accepter ces positions qu’il serait contre-productif de les obliger maintenant à réagir à un texte précis qui présume leur assentiment ».

Aussi, la durée du cycle de Doha ne semble pas dérangé le DG de l’OMC qui pense qu’”Il n’y a rien de dramatique à ce qu’un cycle dure sept ou huit ans”. “Surtout si vous considérez les cycles des années 1960 ou 1970 où vous n’aviez alors que quatre pays autour de la table et trois sujets à traiter. Aujourd’hui, vous avez 153 pays membres et une vingtaine de thèmes à l’ordre
du jour”.

Lors de sa visite à Washington, la Représentante américaine au commerce Susan Schwab avait “encouragé” M. Lamy “à réunir de hauts responsables le plus tôt possible” à Genève, en mentionnant le mois de septembre comme possible échéance.