Passerelles Synthèse • Volume 10 • Numéro 1 • 14 Janvier 2009

DOHA : l’année 2009 sera t – elle la bonne?

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L’année 2008, a connu beaucoup de turbulences sur le plan économique mais aussi sur le plan des relations commerciales. Elle était marquée par une crise financière qui a pris le relais de la crise alimentaire, un blocage des négociations commerciales et des soubresauts dans les négociations APE.

Elle a offert une bien maigre moisson aux acteurs des négociations commerciales aussi bien au niveau multilatéral qu’au niveau bilatéral ou régional. Très peu d’objectifs ont été atteints. Et c’est pour dire le moins. Les négociateurs à l’OMC devront encore garder leur mal en patience et travailler d’arrache-pied pour espérer réduire leurs divergences et boucler le programme de Doha pour le développement en 2009. Les négociations bilatérales, en particulier l’APE entre la CE et les régions ACP, ne se présentent pas sous de meilleurs auspices. Elles restent dominées par le doute, l’incertitude et le manque de visibilité.

Chacune de ces questions a nécessité une grande mobilisation durant 2008, mais des solutions n’ont pas été trouvées. La question qu’on se pose aujourd’hui est celle de savoir si en 2009, les négociations commerciales se porteront mieux ? En d’autres termes est ce que le cycle de Doha sera conclu en 2009, eu égards aux écarts considérables entre les membres mais aussi à la crise financière qui pourrait inciter au protectionnisme ?

Aujourd’hui, les raisons de mettre en doute le libre échange s’accumulent

Le blocage de Doha

Depuis l’échec de la conférence ministérielle informelle de l’OMC de juillet 2008, nombre de contacts bilatéraux ont été noués au niveau ministériel. Les négociations se sont poursuivies au niveau technique, particulièrement dans les dossiers de l’agriculture et des produits industriels. Le 6 décembre 2008, les présidents des négociations agricoles et sur les produits industriels ont présenté de nouveaux projets de textes sur les modalités de libéralisation qui doivent servir à définir les règles du jeu pour ces négociations. Ces documents sont importants, en particulier parce qu’ils fixent les résultats de la conférence ministérielle de l’OMC de juillet dernier à Genève.

En dépit des forts signaux donnés par le sommet économique mondial du G20 tenu le 15 novembre 2008 à Washington, il n’a pas été possible de réaliser une percée dans les dossiers agricoles et des produits industriels. Une telle percée dépendra désormais entre autres de l’entrée en fonction et des positions que prendra la nouvelle Administration américaine.

Actuellement, les présidents des négociations agricoles et des produits industriels tentent de rapprocher encore davantage les positions différentes dans les questions qui demeurent controversées (en particulier le design du mécanisme de sauvegarde spécial pour les pays en développement dans le domaine agricole, la réduction des subventions pour le coton et la libéralisation par secteurs des droits de douane appliqués à des produits industriels). Les présidents des autres groupes de négociation (services, règles, facilitation des échanges, commerce et environnement) continuent en parallèle de faire avancer leurs travaux.

Faisant preuve de réalisme, de calcul ou de stratégie, les membres ont semblé partager une démarche devenue désormais familière à l’OMC à savoir multiplier les effets d’annonce, les engagements et déclarations d’intention tout en se gardant de poser le moindre acte concret, attendant que les autres fassent le premier pas. Les plus influents du système commercial multilatéral se sont particulièrement illustrés à ce jeu, à tel point que l’OMC des 153 membres semblait en un moment donné se réduire à huit pays (Etats-Unis, Union Européenne, Brésil, Inde, Chine, Australie, Japon, Canada etc.). Une situation qui n’avait pas d’ailleurs manqué de susciter une levée de bouclier de la part de nombreux autres pays, en particulier en développement, qui dénonçaient à juste titre la « bilatéralisation » des négociations.

Ainsi 2009 commence avec peu de visibilité sur l’orientation des négociations. Les membres devraient certainement faire preuve de plus de flexibilité, mais il faudra plus pour sortir le cycle de sa torpeur.