Passerelles Synthèse • Volume 7 • Numéro 3 • Avril 2008
Les ministres du commerce des PMA passent en revue les questions qui bloquent le cycle de Doha et harmonisent leurs positions.
Depuis leur rencontre Livingstone en Zambie, en 2005 pour pr?parer la Sixi?me Conf?rence de l ‘Organisation Mondiale du Commerce (OMC) qui s’?tait tenue ? Honk Kong, en Chine, en D?cembre 2005, les Ministres du Commerce des Pays les Moins Avanc?s (PMA) ne s’?taient pas r?unis. De nombreuses ?volutions dans les n?gociations du programme de Doha pour le D?veloppement ont ?t? constat?es. Qu’il s’agisse de la suspension des n?gociations au mois de juillet 2006 aux textes des Pr?sidents des groupes de n?gociation sur l ‘Agriculture (texte r?vis?) et l’AMNA en passant par la r?union du G 8 ? Saint-P?tersbourg, la mini - Minist?rielle de Davos en janvier 2007 ou encore la r?union du G 4 ? Postdam. Ce contexte auquel vient s’ajout? les n?gociation des APE dont beaucoup de PMA sont partis imposait une retrouvaille entre ministres du commerce des PMA. C’est ainsi qu’ils se sont rencontr?s ? Maseru, au Lesotho, du 27 au 29 F?vrier 2008. C’?tait l’occasion pour les ministres de revenir sur toutes les questions relatives au cycle de Doha. La rencontre a ?galement offert une occasion de dialoguer avec les organisations r?gionales invit?es, les pays d?velopp?s et ceux en d?veloppement et les repr?sentants d’agences pertinentes dans un mode diff?rent de celui de la n?gociation.
Les questions cl?s sur le Programme de Doha, principalement l ‘Agriculture, l’Amna, les Services, la Facilitation des Echanges, l ‘ADPIC et les R?gles, qui sont d ‘un int?r?t particulier pour les PMA ont ?t? largement discut?es. Une d?claration intitul?e ” D?claration de Maseru ” a ?t? produite. Elle s’inscrit dans une volont? de promouvoir les int?r?ts des PMA dans le cadre des n?gociations commerciale multilat?rales.
Les ministres sont largement revenus sur l’acc?s aux march?s.
Ils ont en effet demand? que l’Annexe F de la D?claration minist?rielle de Hong Kong, sur l’acc?s aux march?s en franchise de droits et sans contingent, soit pleinement mise en ?uvre. Cela d’autant plus que, les membres de l’OMC ont retir? en 2005 tous les tarifs et quotas sur 97 pour cent des importations venant des PMA ; tandis que les trois pour cent restants semble ?tre n?gligeables. Les PMA produisent et exportent tr?s peu sauf peut-?tre certains Etats qui exporte le p?trole et d’autres min?raux. Les biens qu’ils exportent en r?alit? sont des produits vuln?rables comme les v?tements, les textiles et le cuir, qui rencontrent une forte concurrence de la part des pays comme la Chine. Ces produits ne sont souvent pas inclus dans les 97 pour cent. C’est pourquoi, les PMA ont demand? aux pays en d?veloppement d’identifier les trois pour cent restants dans la version pr?liminaire de leurs plans d’engagement. Dans le m?me registre, les ministres ont demand? ? ce que soit ?tabli un m?canisme de suivi dans le cadre des modalit?s pour l’AMNA et l’Agriculture mais aussi la mise en place de r?gles d’origine simples et transparentes pour les produits originaires des PMA. De la m?me mani?re ils ont demand? que la suppression de toutes les formes de subventions ? l’exportation pour la fin de 2013; sauf lorsque les dispositions concernent les PMA.
A cette rencontre, les ministres ont averti que des initiatives de lib?ralisation de secteurs sp?cifiques dans les n?gociations sur les biens industriels ? l’OMC risquaient d’?liminer la marge de pr?f?rence que re?oivent les exportations des PMA. D’autres part si les tarifs sur le poisson et les produits du poisson devaient ?tre supprim?s lors des discussions de l’Acc?s aux march?s des produits non agricoles (AMNA) cela pourrait ?tre d?sastreux pour les PMA qui d?pendent des p?ches.
Le coton, ” visage humain ” de Doha
La question du coton a aussi largement occup? les ministres durant cette rencontre. Cette question consid?r?e, comme pour reprendre les termes de Debapriya Bhattacharya, l’ambassadeur du Bangladesh ? l’OMC, le visage humain de Doha est au c?ur des divergences entre les pays d?velopp?s et bon nombre de PMA. Les ministres ont demand? l’?limination des subventions ? l’exportation et la mise en place d’un dispositif de s?curit? pour les PMA producteurs de coton, afin de rem?dier aux pertes de revenus d?coulant de la baisse des cours sur les march?s internationaux.
Cette rencontre minist?rielle des PMA s’est tenue ? un moment o? il y avait de s?rieux doutes, sur le cycle de Doha. Mais le 13 mars, l’OMC a publi? une d?claration selon laquelle des nations se sont entendues sur les m?canismes pour sceller un accord. Des ministres seraient maintenant fix?s sur ce qui est n?cessaire pour un aboutissement heureux des discussions. Depuis le commencement du Round de Doha, il y a eu des rencontres minist?rielles r?guli?res dans diverses r?gions o? des ministres du Commerce parlent de leurs attentes et de la mani?re de faire avancer les n?gociations. La rencontre de f?vrier ?tait la premi?re r?union minist?rielle des PMA depuis presque trois ans.