Passerelles Synthèse • Volume 10 • Numéro 9 • Juillet 2009
UE vs Etats-Unis : l’Aéronautique au cœur d’un nouveau combat devant l’OMC
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L’UE et les Etats-Unis engagent un nouveau litige à travers Boeing et Airbus. Alors que ces deux parties viennent de trouver une solution au litige sur le bœuf aux hormones américains et au roquefort français, le secteur de l’aéronautique vient d’être le théâtre d’une confrontation entre eux.
Le géant américain de l’aviation a exprimé sa déception du comportement de l’OMC face à son concurrent européen Airbus qui essaie d’obtenir des aides remboursables auprès des pays européens pour le développement de l’A350.. “Nous sommes très déçus qu’Airbus choisisse encore d’utiliser des financements gouvernementaux pour développer son avion, alors qu’il possède les ressources pour cela”, a déclaré Robert Novick, conseiller juridique de Boeing, lors du salon international de l’aéronautique du Bourget en France. Selon Boeing, “cela témoigne d’un dédain” pour les procédures en cours à l’Organisation mondiale du Commerce (OMC), qui “est sur le point de décider si les aides sont compatibles” avec ses règles, a-t-il dit. Selon lui, “ce n’est pas une réponse à la crise financière”.
Cependant, les pays partenaires d’Airbus ne se sont pas accordés sur des aides remboursables pour le lancement de l’Airbus A350, mais la France a proposé jusqu’à 1,4 milliard d’euros et l’Allemagne 1,1 milliard.
Les Etats-Unis et l’Union Européenne sont actuellement en contentieux au sujet des aides publiques à l’aéronautique. Les Etats-Unis avaient porté plainte auprès de l’OMC en octobre 2004 en accusant plusieurs Etats européens de verser des subventions déguisées à Airbus. L’UE avait immédiatement répliqué en portant plainte contre les Etats-Unis au sujet de Boeing, estimant que le constructeur américain bénéficie de subventions publiques.
Airbus a posé en janvier la première pierre de la ligne d’assemblage de son futur long-courrier A350, un avion largement construit en matériaux composites qui doit être livré à partir de la mi-2013 et destiné à concurrencer le Boeing 787. Son coût de développement est de 11 milliards d’euros.
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